Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site Recycle ton jean sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL [Insère l’URL de ton site ici], est édité par : Véronique RAYNAUD, agissant sous le statut d’Entrepreneur Individuel (EI).

  • Nom commercial : Recycle ton jean
  • Siège social : 24 impasse du tilleul, 24160 Clermont d’Excideuil
  • SIRET : 913 833 265 000 14
  • Immatriculation : Inscrite au Répertoire des Métiers de la Dordogne (CMA 24).
  • Contact : Véro raynaud – 0601200410
  1. Responsable de la publication

La responsable de la publication est Mme Véronique RAYNAUD, en sa qualité de dirigeante de l’entreprise.

  1. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société o2switch, SARL au capital de 100 000 €.

  • Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
  • Siret : 510 909 807 00032
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr
  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, photographies, logos, créations artisanales) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Véronique RAYNAUD.

  1. Protection des données personnelles (RGPD)

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  1. Gestion des cookies

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  1. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige l’opposant à l’entreprise.

  • Médiateur désigné : [NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER ICI]
  • Site internet : [LIEN DU SITE DU MÉDIATEUR]
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